Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAMPUS URBAIN SEINE AMONT
Communauté d'agglomération Seine amont, EPCI

Numéro de dépôt :
4233504
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2025
CAMPUS URBAIN SEINE AMONT de Communauté d\'agglomération Seine amont

Présentation de la marque CAMPUS URBAIN SEINE AMONT

Déposée le 9 décembre 2015 par la société Communauté d'agglomération Seine amont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAMPUS URBAIN SEINE AMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération Seine amont domicilié(e) 2 rue Waldeck Rousseau - 94600 - CHOISY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 033 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Seine amont, M. BAILLEUX GILLES domicilié(e) 2 rue Waldeck Rousseau - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

La marque CAMPUS URBAIN SEINE AMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPUS URBAIN SEINE AMONT arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

Communauté d'agglomération Seine amont a également déposé les autres marques suivantes : SILVER INNOV' PLATEFORME CHARLES-FOIX SEINE-AMONT , BOURSE CHARLES FOIX , SILVERINNOV'


Communauté d'agglomération Seine amont, EPCI - 2 rue Waldeck Rousseau - 94600 - CHOISY LE ROI - France - SIREN 200033413


Communauté d'agglomération Seine amont, M. BAILLEUX GILLES - 2 rue Waldeck Rousseau - 94600 - CHOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.